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Marques déposées par monsieur ANDRÉ PETITEAU
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LE PETIT CAVISTE by LE TIB
Marque enregistrée - Marque en vigueur

LE PETIT CAVISTE by LE TIB
Monsieur ANDRÉ PETITEAU
Monsieur NICOLAS MONBOUCHÉ

Numéro de dépôt :
4432375
Date de dépôt :
27/02/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/02/2028
LE PETIT CAVISTE by LE TIB de ANDRÉ PETITEAU

Présentation de la marque LE PETIT CAVISTE by LE TIB

Déposée par voie électronique le 27 février 2018 par monsieur ANDRÉ PETITEAU et monsieur NICOLAS MONBOUCHÉ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LE PETIT CAVISTE by LE TIB » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-12 du 23 mars 2018.

Les déposants sont monsieur ANDRÉ PETITEAU domicilié(e) CASTAGNOL - 24380 - SAINT MAIME DE PEREYROL - France et monsieur NICOLAS MONBOUCHÉ domicilié(e) CASTAGNOL - 24380 - SAINT MAIME DE PEREYROL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur ANDRÉ PETITEAU domicilié(e) CASTAGNOL - 24380 - SAINT MAIME DE PEREYROL - France.

La marque LE PETIT CAVISTE by LE TIB a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4432375.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE PETIT CAVISTE by LE TIB arrivera à expiration en date du 27 février 2028.

ANDRÉ PETITEAU a également déposé les autres marques suivantes : WILFOOT , LE TIB , ARTSPONSOR


Monsieur ANDRÉ PETITEAU - CASTAGNOL - 24380 - SAINT MAIME DE PEREYROL - France

Monsieur NICOLAS MONBOUCHÉ - CASTAGNOL - 24380 - SAINT MAIME DE PEREYROL - France


Monsieur ANDRÉ PETITEAU - CASTAGNOL - 24380 - SAINT MAIME DE PEREYROL - France


Publication - Publication le 23 mars 2018 au BOPI 2018-12

Enregistrement sans modification - Publication le 27 juil. 2018 au BOPI 2018-30

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires.